Ce que contient le modèle
Trois pages à conserver près de la machine et une fiche d'aide.
- A Machine et procédure
- B Champ d'application : les tâches couvertes, et celles qui ne le sont pas
- C Énergies et points de séparation : une ligne par énergie, avec l'organe de séparation, le dispositif de condamnation, l'énergie résiduelle et la vérification de l'absence d'énergie
- D Matériel de consignation, outils et EPI
- E Mise à l'arrêt et consignation, étape par étape
- F Vérification de l'absence d'énergie avant tout travail
- G Situations particulières : consignation collective, entreprises extérieures, changement de poste, essais, cadenas laissé
- H Déconsignation et remise en service
- I Personnes autorisées et leur instruction
- J Validation et révisions
Les pages 1 et 2 contiennent la procédure, parties A à H ; la page 3 les personnes autorisées, la validation et les révisions. La fiche d'aide explique les étapes, quand un document plus simple suffit et quand un permis est nécessaire, les rôles et, pour chaque exigence, la règle suisse et la règle française côte à côte ; là où un pays n'a pas de règle propre, la fiche le dit.
Quand en avez-vous besoin ?
Avant d'entretenir, de nettoyer, de régler ou de dépanner une machine, on l'arrête, on la sépare de chaque énergie, on condamne les organes de séparation et on vérifie l'absence d'énergie. Une procédure écrite par machine garantit que chaque énergie et chaque énergie résiduelle est traitée, de la même façon à chaque fois, par des personnes autorisées et instruites. La rédiger une fois par machine, la faire valider et la revoir après chaque modification.
Règles suivies par le modèle
Suisse
- Ordonnance sur la prévention des accidents (OPA), art. 3, 6, 8, 9, 30, 32b et 43
- Suva, huit règles vitales pour la maintenance (84040, 88813), et Suva 66121, planifier et surveiller la maintenance
- Listes de contrôle Suva 67075 (démarrages intempestifs) et 67192 (maintenance)
- Ordonnance sur le courant fort (OCF), art. 72
- Suva 84042, règles vitales pour les travaux sur ou à proximité d'installations électriques
France
- Code du travail, art. R. 4323-1, R. 4323-3, R. 4323-4, R. 4323-14, R. 4323-15, R. 4324-18 à R. 4324-20, R. 4512-6, R. 4512-7, R. 4544-5 et R. 4544-9
- INRS ED 6109, Consignations et déconsignations (octobre 2020)
- NF C 18-510 pour la consignation électrique
- EN ISO 14118, prévention de la mise en marche intempestive
Textes vérifiés par rapport aux éditions en vigueur le 14 octobre 2026.